Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site « Réseau Grands Frères » est édité par RESURGO, entreprise individuelle immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Draguignan sous le numéro 481 994 127.
- Siège social
- 3630 Route de Saint-Antonin, 83510 Lorgues, France
- Directeur de la publication
- Fabrice Ucchino
- Contact
- f.ucchino@orange.fr — 01 59 48 00 65
- Régime de TVA
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Hébergeur
OVH SAS
Gravelines (GRA) - France
1007
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments structurant ce site et l'intranet du réseau — bases de données de mise en relation, outils technologiques, algorithmes, chartes de certification, interfaces — demeurent la propriété exclusive de RESURGO. Toute extraction, reproduction, représentation, adaptation ou utilisation non autorisée de tout ou partie de ces éléments est strictement interdite et constitutive de contrefaçon.
Les conditions d'exploitation des contenus déposés par les membres au sein de la Bibliothèque des Savoirs sont précisées à l'article 14 des conditions générales.
Données personnelles
Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre du Réseau Grands Frères, leurs finalités, leurs destinataires, leurs durées de conservation et les droits dont vous disposez sont décrits sur la page protection des données personnelles.
Signalement
Tout contenu manifestement illicite constaté sur ce site peut être signalé à f.ucchino@orange.fr.